Déposée le 6 septembre 2004 par BUTAGAZTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGIE GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est BUTAGAZTODO domicilié(e) 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ENERGIE GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTAGAZ société en nom collectif - 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 542095575
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés. Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles (à l'exception des installations médicales et hospitalières). Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information commerciale, tous supports de publicité sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers. Canalisations, conduites et tuyaux non métalliques servant au transport de tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles (à l'exception des installations médicales et hospitalières). Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, conseils en rapport avec la conduite des affaires, renseignements d'affaires, relations publiques, affichage et diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Transport et entreposage de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales professionnelles ou industrielles (à l'exception des installations médicales et hospitalières), distribution d'énergie, distribution de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles (à l'exception des installations médicales et hospitalières).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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