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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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CLIP CUBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIP CUBE
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98729324
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2028

Présentation de la marque CLIP CUBE

Déposée le 22 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLIP CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CLIP CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIP CUBE arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366680 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2018 n°2678796 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-13

Régulateurs de pression (parties de machines) pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Détendeurs de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Dispositifs de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Mesureurs de pression et dispositifs de contrôle de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Dispositifs de régulation et de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.