Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUTAGAZ GAZ & ELECTRICITE A votre SERVICE
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
4559123
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
BUTAGAZ GAZ & ELECTRICITE A votre SERVICE de BUTAGAZ

Présentation de la marque BUTAGAZ GAZ & ELECTRICITE A votre SERVICE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUTAGAZ GAZ & ELECTRICITE A votre SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France.

La marque BUTAGAZ GAZ & ELECTRICITE A votre SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTAGAZ GAZ & ELECTRICITE A votre SERVICE arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , X-TENSO , ECOCONFORTIQUE , LE CONTRAT DE CONFORT , MBUTAGAZ , B , BUTAGAZ MBUTAGAZ , POPGAZ INTERNATIONAL


BUTAGAZ - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Gaz de réfrigération ;

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; gaz propane ; gaz vendu en bouteilles ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants; matières éclairantes ; gazoline ; gaz naturel produit à partir de sources renouvelables ; gaz naturel produit à partir de biométhane ; énergie électrique ; énergie électrique produite à partir de sources renouvelables ; énergie électrique produite à partir de sources renouvelables tels que des barrages ou éoliennes ; énergie électrique produite à partir d’une centrale hydraulique ; énergie électrique générée par le vent ; énergie électrique produite à partir d'énergie solaire ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ;

Installations (réservoirs métalliques), canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés; réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés; bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;

Dispositifs (parties de machines) pour régler la pression pour appareils contenant ou utilisant du gaz de pétrole liquéfié; machines-outils utilisant des gaz de pétrole liquéfiés ; chalumeaux à gaz ; Lances thermiques [machines] ; lances thermiques [à oxygène] [machines] ;

Désherbeur thermique fonctionnant avec une bouteille de gaz (instrument à main) ; chalumeaux pour désherber et détruire les végétaux (outil à main); pistolets [outils] ; pistolets à gaz (outils à main) ; lances thermiques à gaz (outils à main) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités y compris manches, lances, becs, brûleurs et robinets de chalumeaux pour désherber et détruire les végétaux ;

Appareils et instruments scientifiques de pesage, mesure, de contrôle, d'essai dans le domaine du gaz et de l'électricité; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements et installations de gaz et d'électricité; compteurs et dispositifs de sécurité pour canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, récipients, citernes et bouteilles métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés; appareils pour l'analyse des gaz; appareils pour mesurer et contrôler la pression pour appareils contenant ou utilisant du gaz de pétrole liquéfié; tableaux de commande électriques; appareils électriques de surveillance de la consommation et de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle; conduites et câbles électriques; canalisations électriques; fils et câbles pour conduire l'électricité; relais électriques; transformateurs électriques; disjoncteurs; thermostats, variateurs et régulateurs de lumière; logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité); supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; applications logicielles informatiques téléchargeables; clés USB ; Supports d'enregistrement numériques; panneaux solaires pour la production d'électricité; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'énergie (incluant gaz, électricité, granulés de bois) ;

Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ou utilisés en association avec une bouteille de gaz; appareils de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et conduites de gaz; becs de gaz; lampes à gaz; allumeurs de gaz; dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité; installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques ; ventilateurs éoliens ; pompes à chaleur ; pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie ; appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire] ; appareils de cuisson à gaz ; appareils de chauffage à gaz ; chaudières à gaz ; barbecues ; planchas ; brûleurs à gaz ; allumeurs de gaz ;

Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; isolants; matières isolantes ;

Réservoirs, récipients et bouteilles susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites ;

Conseils en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, informations ou renseignement d'affaires tous ces services en lien avec la fourniture d’énergie ; services de ventes en gros, au détail ou en ligne de gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non, gaz propane, gaz vendu en bouteilles, carburants, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, matières éclairantes, gazoline, gaz naturel produit à partir de sources renouvelables, gaz naturel produit à partir de biométhane, énergie électrique, énergie électrique produite à partir de sources renouvelables, énergie électrique produite à partir de sources renouvelables tels que des barrages ou éoliennes, énergie électrique produite à partir d’une centrale hydraulique, énergie électrique générée par le vent, énergie électrique produite à partir d'énergie solaire, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], appareils et instruments scientifiques de pesage, mesure, de contrôle, d'essai dans le domaine du gaz et de l'électricité, compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements et installations de gaz et d'électricité, compteurs et dispositifs de sécurité pour canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, récipients, citernes et bouteilles métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, instruments pour tester les gaz, appareils pour mesurer et contrôler la pression pour appareils contenant ou utilisant du gaz de pétrole liquéfié, tableaux de commande électriques, appareils électriques, appareils de surveillance de la consommation et de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle, conduites et câbles électriques, canalisations électriques, fils et câbles pour conduire l'électricité, relais électriques, transformateurs électriques, disjoncteurs, thermostats, variateurs et régulateurs de lumière, logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité), supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, applications logicielles informatiques téléchargeables, clés USB, supports d'enregistrement numériques, panneaux solaires pour la production d'électricité, tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'énergie (incluant gaz, électricité, granulés de bois), appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ou utilisés en association avec une bouteille de gaz, appareils de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et conduites de gaz, becs de gaz, lampes à gaz, allumeurs de gaz, dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité, installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques, ventilateurs éoliens, pompes à chaleur, pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie, appareils accumulateurs de chaleur pour le chauffage [énergie solaire], appareils de cuisson à gaz, appareils de chauffage à gaz, chaudières à gaz, barbecues, planchas, brûleurs à gaz, allumeurs de gaz, tous ces services étant rendus par l’intermédiaire de magasins ou au moyen d’une livraison à destination de professionnels (notamment stations-services, épiceries, restaurants) et de particuliers à leur domicile ;

Installation, maintenance, réparation et rénovation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés; installation, maintenance, réparation et rénovation d'appareils, dispositifs et équipements électriques; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations domotiques; installation, maintenance, réparation et rénovation de canalisations, conduites et câbles transportant de l'électricité ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'équipements hydrauliques ; Installation, maintenance, réparation et rénovation de systèmes à énergie hydraulique ; installation, maintenance, réparation et rénovation de systèmes à énergie éolienne ; construction et rénovation de centrales éoliennes ; construction et rénovation de centrales hydroélectriques ; entretien, réparation et rénovation de centrales éoliennes ; services de réparation et rénovation pour générateurs électriques et turbines éoliennes ;

Transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés; distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés; distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité); informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ; Services de livraison de produits liés à l’énergie à destination de professionnels (notamment stations-services, épiceries, restaurants) et de particuliers à leur domicile ;

Production d'énergie (gaz et électricité) et consultations professionnelles y relatives; traitement et recyclage des déchets; Traitement du gaz naturel ; Production d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Production d'électricité à partir de l'énergie éolienne ; Production d'énergie hydroélectrique ; Production d'électricité à partir de l'énergie des vagues ; Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; Services de conseils en matière de production d'énergie électrique ; Services de conseils en matière de production d'énergie (gaz et électricité) à partir de sources renouvelables ;

Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles; éducation, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles; organisation de manifestations culturelles ou éducatives relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles ; Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement ; Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de la production et l’utilisation de l’électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de biométhane (des agriculteurs) et pour l’électricité, de producteurs d’énergie renouvelable tels que des barrages ou des éoliennes ; organisation de manifestations culturelles ou éducatives relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de la production et l’utilisation d’électricité et de gaz naturel renouvelables en provenance, pour le gaz, de producteurs locaux de biométhane (des agriculteurs) et pour l’électricité, de producteurs d’énergie renouvelable tels que des barrages ou des éoliennes.