Marque renouvelée - Marque en vigueur

B
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1634841
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030
B de BUTAGAZ

Présentation de la marque B

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 RUE RASPAIL, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 RUE RASPAIL, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186273 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452962 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12

Inscription le 24 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°801873 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-07-24

Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°801872 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-07-24

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755358 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-07-24

Huiles et graisses industrielles,lubrifiants et combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, matières éclairantes;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, emballages, caisses et boîtes, supports, notamment porte-bouteilles et cale-bouteilles, en carton ou cellulose;sacs en papier et en matière plastique;petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);instruments et matériel de nettoyage.Mise en place, entretien et réparation d'installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Location de récipients pour gaz liquéfiés. Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le donaine de l'utilisation des gaz combustibles

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.