Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BUTAGAZ (anciennement BUTAGAZ TRANSITION), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95564942
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ (anciennement BUTAGAZ TRANSITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ (anciennement BUTAGAZ TRANSITION domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Balu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564942.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

BUTAGAZ (anciennement BUTAGAZ TRANSITION a également déposé les autres marques suivantes : PRECIGAZ , BUTAGAZ INDUSTRIES QUI DOIT INNOVER SINON LE PREMIER ? , BUTAGAZ TOUT COMPRIS , ENERGIE BLEUE , BUTAGAZ TOUT COMPRIS , PRECIGAZ , EFFIPRO


BUTAGAZ (anciennement BUTAGAZ TRANSITION), Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 402960397


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Balu - 75009 - PARIS - France


Inscription le 7 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408689 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2005 n°2284739 - Publication au BOPI 2005-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572270 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non.Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs composants.Brûleurs à gaz.Allumeurs de gaz.Récipients ayant des parties en matières plastiques.Montage, réparation et entretien d'installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation.Recherche scientifique et industrielle, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, contrôle de qualité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), consultations en matière de sécurité, établissement de plans

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.