Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONNES AFFAIRES BUT
BUT INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
95597612
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque LES BONNES AFFAIRES BUT

Déposée le 15 novembre 1995 par la société BUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONNES AFFAIRES BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE MALNOUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BUT INTERNATIONAL - France.

La marque LES BONNES AFFAIRES BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONNES AFFAIRES BUT est expirée depuis le 15 novembre 2005.

BUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GOL , TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX , CARTE BOOM BOOM , Sommeil B. , BUT COSY , 4 FOIS SANS FRAIS SUR TOUT LE MAGASIN , (Marque figurative) , BUT, BOOM BOOM LES CADEAUX , 10 JOURS FOUS , BUT : LA RUEE VERS LE CONFORT


BUT INTERNATIONAL - 1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE MALNOUE - France - SIREN 722041860


Société BUT INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Lave-linge, lave-vaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques, machines à repasser le linge.Machines outils.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; aspirateurs, des cireuses, des shampooineuses, fers à repasser, balances de ménage et pèse-personnes, postes d'émission et de réception des sons et des images, postes de radio, de télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute-fidélité, caméras de photographie et de cinématographie, caméras vidéo, micro-ordinateurs, équipements informatiques périphériques et tous logiciels informatiques.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois en en matières plastiques, caillebois non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), échelles en bois en en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de meubles (non-métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical, niches pour animaux d'intérieur, oreillers, paillasses, patères de rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayon de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de bois, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, corbeilles non-métalliques, paniers non-métalliques, récipients pour combustibles liquides, écriteaux en bois ou en matières plastiques, sac de couchage pour le camping, bambou, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et succédanés de l'écaille.Petits ustensiles et récipients portatifs non-électriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets d'art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), tirelires non-métalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-couteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porte-serviette non en métaux précieux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.