Marque expirée - Marque en non vigueur

L'année commence bien.
BUT INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3480894
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2017
L\'année commence bien. de BUT INTERNATIONAL

Présentation de la marque L'année commence bien.

Déposée le 8 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'année commence bien. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1, avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'année commence bien. est expirée depuis le 8 février 2017.

BUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GOL , TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX , CARTE BOOM BOOM , Sommeil B. , BUT COSY , 4 FOIS SANS FRAIS SUR TOUT LE MAGASIN , (Marque figurative) , BUT, BOOM BOOM LES CADEAUX , 10 JOURS FOUS , BUT : LA RUEE VERS LE CONFORT


BUT INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 1 avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France - SIREN 722041860


BUT INTERNATIONAL - 1, avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 24 mars 2009 - Gage constitué n°493373 - Publication au BOPI 2009-03-24

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 8 décembre 2014 - Gage radié n°637679 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Appareils électroménagers, à savoir lave-linge, lave-vaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques, machines à repasser le linge.

Appareils électroménagers, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, cireuses à parquet, shampooineuses, fers à repasser ; appareils téléphoniques avec répondeur ou non ; appareils et instruments photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, caméras de photographie et de cinématographie, caméras vidéo, balances de ménage et pèse-personnes ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, antennes de télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute-fidélité, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques en utilisant l'informatique et/ou la télématique, à savoir micro-ordinateurs, imprimantes, équipements informatiques périphériques et tous logiciels informatiques.

Appareils électroménagers, à savoir appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles (non-compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, caillebotis non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de meubles (non-métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non-métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical, niches pour animaux d'intérieur, oreillers, paillasses, patères de rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de bois, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non-métalliques, corbeilles non-métalliques, paniers non-métalliques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et succédanés de l'écaille.

Petits ustensiles et récipients portatifs non-électriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets d'art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre, surtouts de tables (non en métaux précieux), tirelires non-métalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-couteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porte-serviette non en métaux précieux.

Tissu à usage textile, couvertures de lit ou de table.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matière textiles.

Publicité, organisation de campagnes publicitaires pour filiales ou franchisés du déposant.

Assurances, affaires bancaires, affaires financières, services de crédit, affaires monétaires, affaires immobilières, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit.