Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOL
BUT INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1205744
Date de dépôt :
07/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1992
GOL de BUT INTERNATIONAL

Présentation de la marque GOL

Déposée le 7 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 15, place de Villiers, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. THEBAULT - France.

La marque GOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOL est expirée depuis le 7 juin 1992.

BUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX , CARTE BOOM BOOM , Sommeil B. , BUT COSY , 4 FOIS SANS FRAIS SUR TOUT LE MAGASIN , (Marque figurative) , BUT, BOOM BOOM LES CADEAUX , 10 JOURS FOUS , BUT : LA RUEE VERS LE CONFORT , Tacle sur les prix


BUT INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 15, place de Villiers, 93100 MONTREUIL - France


J.L. THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Appareils et instruments électriques pour la maison et le ménage notamment aspirateurs, cireuses, lustreuses, shampooinneuses pour sols, fers à repasser, postes de TSF, postes de TSF à transistors, auto-radio, radio-cassettes, cassettes magnétiques, magnétophones, postes de télévision, magnétoscopes, chaînes haute-fidélité, enceintes, haut-parleurs, amplificateurs, platines, tourne-disques, électrophones;appareils photographiques, caméras cinématographiques, caméras vidéo, écrans et appareils de projection photographique et cinématographique;appareils et instruments de pesage, notamment balances de mage, pèse-personne;machines à calculer.Installations domestiques pour le confort de la maison, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de séchage, notamment appareils pour l'équipement ménager et le confort de la maison tels que réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières électriques, au gaz et mixtes, plaques de cuisson, fours électriques et au gaz, fours à micro-ondes, rôtissoires électriques et au gaz, hottes aspirantes, armoires sèche-linge, sèche-cheveux;appareils de chauffage domestique, radiateurs électriques et au gaz;lampes lampadaires, lustres, rampes d'éclairage, tubes à incandescence, tubes au néon;installations sanitaires.Meubles pour salles à manger, salons, cuisines, salles de bain, chambres à coucher, jardin et camping. Lits, tables, chaises, sièges, fauteuils, canapés, literie, meubles par éléments pour l'équipement et la décoration et le confort de la maison, à l'exclusion des meubles de bureau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.