Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT
BUT INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591201
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque BUT

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE MALNOUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BUT INTERNATIONAL - France.

La marque BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT est expirée depuis le 5 octobre 2005.

BUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GOL , TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX , CARTE BOOM BOOM , Sommeil B. , BUT COSY , 4 FOIS SANS FRAIS SUR TOUT LE MAGASIN , (Marque figurative) , BUT, BOOM BOOM LES CADEAUX , 10 JOURS FOUS , BUT : LA RUEE VERS LE CONFORT


BUT INTERNATIONAL Société Anonyme - 1 avenue Spinoza, 77184 EMERAINVILLE MALNOUE - France - SIREN 722041860


Société BUT INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Tous appareils électro-ménagers pour la maison, le ménage et le jardin, appareils électriques à usage domestique et notamment appareils de lavage, lave-linge, lave-vaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques, machines à repasser le linge.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; outils et instruments à main pour l'entretien et l'équipement de la maison et du jardin et, notamment outils et instruments à main pour le bricolage et le jardinage.Appareils électriques à usage domestique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; à savoir tous appareils électriques et électroménager pour l'équipement et l'entretien de la maison et du jardin, en particulier des aspirateurs, des cireuses, des shampooineuses, fers à repasser, balances de ménage et pèse-personnes, postes d'émission et de réception des sons et des images, postes de radio, de télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute-fidélité, caméras de photographie et de cinématographie, caméras vidéo, micro-ordinateurs, équipements informatiques périphériques, consommables informatiques et tous logiciels informatiques.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, ou d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier, toutes installations domestiques pour le confort et l'équipement de la maison et du jardin, notamment réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières et plaques chauffages, fours de cuisson, rôtissoires, hottes aspirantes, appareils de chauffage quelle que soit la source d'énergie, climatiseurs, lampes, lampadaires.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques: à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piedestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, caillebois non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de meubles (non-métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non-métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical, niches pour animaux d'intérieur, oreillers, paillasses, patères de rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de bois, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses métalliques, corbeilles non-métalliques, paniers non-métalliques, récipients pour combustibles liquides, écriteaux en bois ou en matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et succédanés de l'écaille.Petits ustensiles et récipients portatifs pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de tables (non en métaux précieux), tirelires non-métalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, veres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-couteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porte-serviette non en métaux précieux.Tapis paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements; ornements et décorations pour arbre de Noël

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].