Déposée le 21 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFFAIRES CHOC! »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1, avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUT INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 1 avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France - SIREN 722041860
BUT INTERNATIONAL - 1, avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 24 mars 2009 - Gage constitué n°493373 - Publication au BOPI 2009-03-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 8 décembre 2014 - Gage radié n°637679 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Appareils électroménagers, à savoir lave-linge, lave-vaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques, machines à repasser le linge.
Appareils électroménagers, à savoir appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, articles (non-compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, caillebotis non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques), crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de meubles (non-métalliques), housses pour vêtements (rangement), huches non-métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical, niches pour animaux d'intérieur, oreillers, paillasses, patères de rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques), rubans de bois, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non-métalliques, corbeilles non-métalliques, paniers non-métalliques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin et succédanés de l'écaille.
Petits ustensiles et récipients portatifs non-électriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets d'art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre, surtouts de tables (non en métaux précieux), tirelires non-métalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-couteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients), cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porte-serviette non en métaux précieux.
Tissu à usage textile, couvertures de lit ou de table.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matière textiles.
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