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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE
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BUT FOOTBALL CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUT FOOTBALL CLUB
BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4173958
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
BUT FOOTBALL CLUB de BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE

Présentation de la marque BUT FOOTBALL CLUB

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUT FOOTBALL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 34 Rue Kleber - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 822 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARCREFF, M. ERWANN MINGAM domicilié(e) 19A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

La marque BUT FOOTBALL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT FOOTBALL CLUB arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : BUT!


BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE, SAS - 34 Rue Kleber - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 539822676


CABINET CARCREFF, M. ERWANN MINGAM - 19A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 10 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775194 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; revues ; magazines ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations commerciales par le biais de sites internet ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de magazines, journaux, revues ; publication électronique de magazines, journaux, revues en ligne ; information en matière de sport.