Marque enregistrée - Marque en non vigueur

W
BUSUTTIL BOUTTIER Catherine

Numéro de dépôt :
3825533
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
W de BUSUTTIL BOUTTIER Catherine

Présentation de la marque W

Déposée le 21 avril 2011 par BUSUTTIL BOUTTIER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est BUSUTTIL BOUTTIER Catherine domicilié(e) 36 rue des Vignes - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque W est expirée depuis le 21 avril 2021.


BUSUTTIL BOUTTIER Catherine - 36 rue des Vignes - 75016 - PARIS - France


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567612 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons services de vente par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion des affaires commerciales, tous ces services étant rendus dans les domaines de biens de consommation dans les secteurs de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la puériculture, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager et de l'audiovisuel ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) fourniture de temps d'accès à une banque de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ;

Services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels tous ces services étant rendus dans les domaines de biens de consommation dans les secteurs de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la puériculture, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager et de l'audiovisuel.