Déposée le 5 juin 2013 par Busuttil Bouttier Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEIYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est Busuttil Bouttier Catherine domicilié(e) 2 avenue marceau - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque DEIYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEIYA est expirée depuis le 5 juin 2023.
Busuttil Bouttier Catherine - 2 avenue marceau - 75008 - PARIS - France
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
Vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; blouses, chandails, chemises, chemisettes, costumes, blousons, gabardines (vêtements), gilets, imperméables, jupes, jupons, justaucorps, manteaux, pantalons, peignoirs, pardessus, poches de vêtements, pull-overs, robes, sous-vêtements, tee-shirts, tricots (vêtements), vareuses, vestes, maillots de bain, peignoirs de bain, costumes de théâtre ; gants, châles, écharpes, foulards, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, espadrilles, pantoufles, sandales ; chapellerie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux.
Vente en ligne et au détail d'articles de cuir et imitations du cuir à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour carte de crédit, porte documents, attaché case, étuis pour clé, mallettes de voyage, vanity-cases (non garnis), sacs à main, boites en cuir ou gainées de cuir, malles, mallettes et valises, sacs pour emballage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; blouses, chandails, chemises, chemisettes, costumes, blousons, gabardines (vêtements), gilets, imperméables, jupes, jupons, justaucorps, manteaux, pantalons, peignoirs, pardessus, poches de vêtements, pull-overs, robes, sous-vêtements, tee-shirts, tricots (vêtements), vareuses, vestes, maillots de bain, peignoirs de bain, costumes de théâtre ; gants, châles, écharpes, foulards, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, espadrilles, pantoufles, sandales ; chapellerie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux. Promotion (publicité) des produits précités. Publicité.
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