Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSTOURS
/
VELOTOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOTOURS
BUSTOURS sas

Numéro de dépôt :
3582227
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018
VELOTOURS de BUSTOURS

Présentation de la marque VELOTOURS

Déposée le 12 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSTOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOTOURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSTOURS domicilié(e) 0 za de penaye,01300 CHAZEY BONS - 01300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 920 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSTOURS domicilié(e) 0 za de penaye,01300 CHAZEY BONS - 01300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOTOURS est expirée depuis le 12 juin 2018.

BUSTOURS a également déposé les autres marques suivantes : BUSTOURS , BUSTOURS , CARTOURS , BUGEY BUS , BUGEYBUS


BUSTOURS sas - 0 za de penaye,01300 CHAZEY BONS - 01300 - France - SIREN 545920068


BUSTOURS - 0 za de penaye,01300 CHAZEY BONS - 01300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.