Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUSTOURS
/
BUSTOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSTOURS
BUSTOURS, SAS/SASU

Numéro de dépôt :
4164223
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2025
BUSTOURS de BUSTOURS

Présentation de la marque BUSTOURS

Déposée le 12 mars 2015 par BUSTOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BUSTOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est BUSTOURS, SAS/SASU domicilié(e) Z.A. de Penaye - 01300 - CHAZEY-BONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSTOURS, M. Flaujat Frèdèric domicilié(e) Z.A. de Penaye - 01300 - CHAZEY-BONS - France.

La marque BUSTOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTOURS arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

BUSTOURS a également déposé les autres marques suivantes : VELOTOURS , CARTOURS , BUGEYBUS


BUSTOURS, SAS/SASU - Z.A. de Penaye - 01300 - CHAZEY-BONS - France


BUSTOURS, M. Flaujat Frèdèric - Z.A. de Penaye - 01300 - CHAZEY-BONS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.