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Marques déposées par monsieur BUSTAMANTE Richard
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SUN SEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN SEAT
Monsieur BUSTAMANTE Richard

Numéro de dépôt :
1258695
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1994
SUN SEAT de BUSTAMANTE Richard

Présentation de la marque SUN SEAT

Déposée le 27 janvier 1984 par monsieur BUSTAMANTE Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUSTAMANTE Richard domicilié(e) 117, rue Robespierre, 93170 BAGNOLET. - France.

La marque SUN SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN SEAT est expirée depuis le 27 janvier 1994.


Monsieur BUSTAMANTE Richard - 117, rue Robespierre, 93170 BAGNOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liége, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matiéres ou en matiéres plastiques.