Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BUSTAMANTE A.O.C. HAUT-MEDOC
Monsieur BUSTAMANTE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3038739
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU BUSTAMANTE A.O.C. HAUT-MEDOC

Déposée le 26 juin 2000 par monsieur BUSTAMANTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BUSTAMANTE A.O.C. HAUT-MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est monsieur BUSTAMANTE Jean-Pierre domicilié(e) 19, rue de l'Hereteyre, Le Paluda, 33180 SAINT-ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BUSTAMANTE Jean-Pierre - France.

La marque CHATEAU BUSTAMANTE A.O.C. HAUT-MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BUSTAMANTE A.O.C. HAUT-MEDOC est expirée depuis le 26 juin 2010.

BUSTAMANTE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PINCHARD


Monsieur BUSTAMANTE Jean-Pierre - 19, rue de l'Hereteyre, Le Paluda, 33180 SAINT-ESTEPHE - France


Monsieur BUSTAMANTE Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BUSTAMANTE.