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Marques déposées par Bussy Céline
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SIBYLLINE créations singulières
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIBYLLINE créations singulières
Bussy Céline

Numéro de dépôt :
3664647
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/07/2019
SIBYLLINE créations singulières de Bussy Céline

Présentation de la marque SIBYLLINE créations singulières

Déposée le 17 juillet 2009 par Bussy Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIBYLLINE créations singulières »

Le déposant est Bussy Céline domicilié(e) 130 avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bussy Céline domicilié(e) 130 avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBYLLINE créations singulières est expirée depuis le 17 juillet 2019.


Bussy Céline - 130 avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Bussy Céline - 130 avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513083 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Bracelet en matière textile (bijouterie) ; collier en matière textile (bijouterie) ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main (en matière textile), à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Corseterie, lingerie, mitaines, sac (en matière textile), bourses (en matière textile), costumes.