Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE ENERGY
M. BUSSOTTI Jean-Franck et Melle BUSSOTTI Belinda

Numéro de dépôt :
1740375
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
MENTON
Date d'expiration :
30/09/1998
DOUBLE ENERGY de BUSSOTTI Jean-Franck et Melle BUSSOTTI Belinda

Présentation de la marque DOUBLE ENERGY

Déposée le 30 septembre 1988 par monsieur BUSSOTTI Jean-Franck et Melle BUSSOTTI Belinda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENTON), la marque française « DOUBLE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUSSOTTI Jean-Franck et Melle BUSSOTTI Belinda domicilié(e) domiciliés 277 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle BUSSOTTI Belinda - France.

La marque DOUBLE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE ENERGY est expirée depuis le 30 septembre 1998.


M. BUSSOTTI Jean-Franck et Melle BUSSOTTI Belinda - domiciliés 277 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France


Melle BUSSOTTI Belinda - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de contrôle, en particulier photomètres, colorimètres, spectrophotomètres, fluorimètres, analyseurs à principe photométrique