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Marques déposées par BUSSON Patrick
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"VENTOUSE J-c-p."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VENTOUSE J-c-p."
BUSSON Patrick

Numéro de dépôt :
3222149
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2013
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Présentation de la marque "VENTOUSE J-c-p."

Déposée le 14 avril 2003 par BUSSON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "VENTOUSE J-c-p." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est BUSSON Patrick domicilié(e) 2600 Bd PAUL VALERY LE VENUS E.,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYDRONOVA MDE-ZAE domicilié(e) La Garrigue, 5, Rue de la Lucque, SIREN 444156525 APE 252 H,34725 St-ANDRE DE SANGONIS - France.

La marque "VENTOUSE J-c-p." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VENTOUSE J-c-p." est expirée depuis le 14 avril 2013.


BUSSON Patrick - 2600 Bd PAUL VALERY LE VENUS E.,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


HYDRONOVA MDE-ZAE - La Garrigue, 5, Rue de la Lucque, SIREN 444156525 APE 252 H,34725 St-ANDRE DE SANGONIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

- Ventouse. - Appareil de distribution d'eau - Chapet de conduite et de drainage en matière plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.