Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BUSSON Michel
/
META SEPTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

META SEPTIC
Monsieur BUSSON Michel

Numéro de dépôt :
1262131
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1994

Présentation de la marque META SEPTIC

Déposée le 21 février 1984 par monsieur BUSSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « META SEPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUSSON Michel domicilié(e) 22, rue Brunier Bourbon, 78400 Chatou. - France.

La marque META SEPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque META SEPTIC est expirée depuis le 21 février 1994.

BUSSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MOUZILLON , BACTIFLOR , AQUAFLORE , SYMBIO , META SEPTIQUE , AQUABAC , METABAC


Monsieur BUSSON Michel - 22, rue Brunier Bourbon, 78400 Chatou. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Produits enzymo bactériens destinés à la dépollution des fosses septiques, WC chimiques en supprimant les odeurs.