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Marques déposées par monsieur BUSSON Michel
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AQUABAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABAC
Monsieur BUSSON Michel

Numéro de dépôt :
1248587
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1993

Présentation de la marque AQUABAC

Déposée le 19 octobre 1983 par monsieur BUSSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUSSON Michel domicilié(e) 22, rue Brunier Bourbon, 78400 CHATOU. - France.

La marque AQUABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABAC est expirée depuis le 19 octobre 1993.

BUSSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : META SEPTIC , PETIT MOUZILLON , BACTIFLOR , AQUAFLORE , SYMBIO , META SEPTIQUE , METABAC


Monsieur BUSSON Michel - 22, rue Brunier Bourbon, 78400 CHATOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Produits bactériens destinés au traitement des stations d'épuration, lits bactériens, bassins, aquariums, cours d'eau, lacs, étangs, mer, fosses septiques, W.C. chimiques, lagunes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.