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Marques déposées par BUSSON ELISABETH NEE ASSAYAG
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ELISABETH BUSSON EDITIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELISABETH BUSSON EDITIONS
BUSSON ELISABETH NEE ASSAYAG

Numéro de dépôt :
1496811
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1998
ELISABETH BUSSON EDITIONS de BUSSON ELISABETH NEE ASSAYAG

Présentation de la marque ELISABETH BUSSON EDITIONS

Déposée le 3 novembre 1988 par BUSSON ELISABETH NEE ASSAYAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELISABETH BUSSON EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUSSON ELISABETH NEE ASSAYAG, domicilié(e) 39, route de Morigny, AUVERS SAINT GEORGES, 91580 ETRECHY. - France.

La marque ELISABETH BUSSON EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELISABETH BUSSON EDITIONS est expirée depuis le 3 novembre 1998.


BUSSON ELISABETH NEE ASSAYAG - 39, route de Morigny, AUVERS SAINT GEORGES, 91580 ETRECHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Meubles, glaces, miroirs, cadres, prodiuts non compris dans d'autres classes en bois, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et meubles en métal.Tissus et prodiuts non compris dans d'autres classes; coussins couvertures de tables tissus d'ameublement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).