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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES
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GILLES BUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLES BUSSON
BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES, société anonyme au capital de 250.000,00 Francs

Numéro de dépôt :
1748206
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
MAYENNE
Date d'expiration :
15/02/1998
GILLES BUSSON de BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES

Présentation de la marque GILLES BUSSON

Déposée le 15 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAYENNE), la marque française « GILLES BUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES domicilié(e) dont le siège est à MAYENNE, 53100 - 22, Résidence de Bellevue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son président Monsieur Gilbert BUSSON - France.

La marque GILLES BUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES BUSSON est expirée depuis le 15 février 1998.

BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE B


BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES, société anonyme au capital de 250.000,00 Francs - dont le siège est à MAYENNE, 53100 - 22, Résidence de Bellevue - France


son président Monsieur Gilbert BUSSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Tissus, confection, bonneterie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.