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Marques déposées par la société BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES
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CHARLOTTE B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE B
"BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES"

Numéro de dépôt :
92436449
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque CHARLOTTE B

Déposée le 25 septembre 1992 par la société BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLOTTE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES domicilié(e) 22, Résidence Bellevue, 53100 MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 250 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "CONSEILS JURIDIQUES DE L'OUEST" - France.

La marque CHARLOTTE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE B est expirée depuis le 25 septembre 2002.

BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : GILLES BUSSON


"BUSSON DISTRIBUTION TEXTILES" - 22, Résidence Bellevue, 53100 MAYENNE - France - SIREN 557250644


"CONSEILS JURIDIQUES DE L'OUEST" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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