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Marques déposées par BUSSON DAMIEN
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COMPACTECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACTECO
BUSSON DAMIEN

Numéro de dépôt :
3802469
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
COMPACTECO de BUSSON DAMIEN

Présentation de la marque COMPACTECO

Déposée le 31 janvier 2011 par BUSSON DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACTECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est BUSSON DAMIEN domicilié(e) 34 RUE JULES FERRY - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSSON DAMIEN domicilié(e) 34 RUE JULES FERRY - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque COMPACTECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACTECO est expirée depuis le 31 janvier 2021.


BUSSON DAMIEN - 34 RUE JULES FERRY - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


BUSSON DAMIEN - 34 RUE JULES FERRY - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Broyeurs (machines) ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.