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Marques déposées par Bussod Adrien
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WITI-COUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WITI-COUP
Bussod Adrien, Paul
SOULAT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3215504
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/03/2013
WITI-COUP de Bussod Adrien

Présentation de la marque WITI-COUP

Déposée le 17 mars 2003 par Bussod Adrien et SOULAT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « WITI-COUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Les déposants sont Bussod Adrien, Paul domicilié(e) 5 Rue Victor Hugo,01100 Bellignat - 01100 - France et SOULAT Jean-Marc domicilié(e) 3 Route de Groissiat,01100 BELLIGNAT - 01100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULAT Jean-Marc domicilié(e) 3 Route de Groissiat,01100 BELLIGNAT - 01100 - France.

La marque WITI-COUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WITI-COUP est expirée depuis le 17 mars 2013.


Bussod Adrien, Paul - 5 Rue Victor Hugo,01100 Bellignat - 01100 - France

SOULAT Jean-Marc - 3 Route de Groissiat,01100 BELLIGNAT - 01100 - France


SOULAT Jean-Marc - 3 Route de Groissiat,01100 BELLIGNAT - 01100 - France


Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420393 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Outil de coupe à main actionné manuellement pour les travaux de récolte et de taillage en viticulture, horticulture, maraîchage, pour le taillage des végétaux en général, pour la coupe des végétaux, de leurs dérivés, des matières plastiques ou des viandes.