L'ARTISANE
Présentation de la marque L'ARTISANE
Déposée le 8 janvier 1986 par BUSSO Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ARTISANE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Renouvellement sans limitation n°2053518 - Publication au BOPI 1995-38
Inscription - Transmission de propriété n°40418 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de proprié n°40418 - Publication au BOPI
Inscription le 16 août 2012 - Erratum n°581297 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303551 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2005-12-21
Inscription le 1 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653344 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-01
Inscription le 1 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653343 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-01
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597597 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22