Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE

Numéro de dépôt :
1036262
Date de dépôt :
04/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 1977 par BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE domicilié(e) (S.A.) - 20-22, rue Gabriel Péri - 93 LE PRE SAINT GERVAIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036262.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 1987.

BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAME , (Marque figurative) , LE GALET , (Marque figurative) , LE ROSNEEN , BUSSO , LES SAVEURS DE L'AUTHENTIQUE , (Marque figurative) , SAUCISSON SEC PUR PORC


BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE - (S.A.) - 20-22, rue Gabriel Péri - 93 LE PRE SAINT GERVAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Saucissons.