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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE
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LE ROSNEEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE ROSNEEN
BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1563200
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
LE ROSNEEN de BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE

Présentation de la marque LE ROSNEEN

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROSNEEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE domicilié(e) 20-22, rue Gabriel Péri - 93310 - LE-PRE-SAINT-GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 054 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROSNEEN est expirée depuis le 1 décembre 2019.

BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : JAME , LES TRESORS DE LA TABLE , BUSSO , LE GALET , PARTISANE


BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE, société anonyme - 20-22, rue Gabriel Péri - 93310 - LE-PRE-SAINT-GERVAIS - France - SIREN 602054132


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156222 - Publication au BOPI 1999-10-29

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411873 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Tous produits de charcuterie, salaisons, conserves alimentaires