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Marques déposées par monsieur BUSSIERE Sébastien
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D'NASTY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D'NASTY
M. BUSSIERE Sébastien
M. ALBERCH Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3947103
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
D\'NASTY de BUSSIERE Sébastien

Présentation de la marque D'NASTY

Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur BUSSIERE Sébastien et monsieur ALBERCH Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'NASTY »

Les déposants sont monsieur BUSSIERE Sébastien domicilié(e) 35 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France et monsieur ALBERCH Jean-Louis domicilié(e) 17 Passage Paillot - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUSSIERE Sébastien domicilié(e) 35 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28


M. BUSSIERE Sébastien - 35 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France

M. ALBERCH Jean-Louis - 17 Passage Paillot - 94360 - BRY SUR MARNE - France


M. BUSSIERE Sébastien - 35 Rue Eugène Oudiné - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605855 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Casques de protection pour les sports de combat ; protège dents ;

Vêtements pour sports de combat et arts martiaux ; costumes d'arts martiaux ; shorts, kimonos ; chaussures de sport, en particulier pour la pratique des arts martiaux ; tee-shirts ; bermudas ; sweat-shirts ; bonnets ; casquettes ;

Protections pour la pratique d'un sport, à savoir gants de boxe et de combat libre, protège-tibias, protèges-coudes, protèges genoux ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).