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Marques déposées par madame Bussiere Laure
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AMAP Bioloco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMAP Bioloco
Mme Bussiere Laure

Numéro de dépôt :
4172056
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2025
AMAP Bioloco de Bussiere Laure

Présentation de la marque AMAP Bioloco

Déposée le 9 avril 2015 par madame Bussiere Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMAP Bioloco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est madame Bussiere Laure domicilié(e) La Chauvinière - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bussiere Laure domicilié(e) La Chauvinière - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France.

La marque AMAP Bioloco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAP Bioloco arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.


Mme Bussiere Laure - La Chauvinière - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France


Mme Bussiere Laure - La Chauvinière - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; tous les produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Distribution (livraison de produits).