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Marques déposées par monsieur Bussier (Jacques
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CHATEAU MAJESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAJESTE
M. Bussier (Jacques)

Numéro de dépôt :
922383
Date de dépôt :
28/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU MAJESTE

Déposée le 28 mars 1975 par monsieur Bussier (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU MAJESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bussier (Jacques domicilié(e) Château Mazeris-Vellevue, Saint-Michel-de-Fronsac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU MAJESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU MAJESTE est expirée depuis le 28 mars 1985.


M. Bussier (Jacques) - Château Mazeris-Vellevue, Saint-Michel-de-Fronsac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vins.