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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSSEUIL
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BUSSEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSSEUIL
BUSSEUIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3799830
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
BUSSEUIL de BUSSEUIL

Présentation de la marque BUSSEUIL

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSSEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSSEUIL domicilié(e) 21 Cours Jacques Offenbach - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 180 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLB AVOCATS & Associates domicilié(e) 6 Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque BUSSEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSEUIL est expirée depuis le 24 janvier 2021.

BUSSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : BUSSEUIL


BUSSEUIL, Société par actions simplifiée - 21 Cours Jacques Offenbach - 26000 - VALENCE - France - SIREN 437180490


RLB AVOCATS & Associates - 6 Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux (service d'installation et réparation) d'installations de chauffage, de ventilation et de climatistion.