Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES HAUTS DES ROUGES SYLVAIN BUSSER
Numéro de dépôt :
1743606
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque LES HAUTS DES ROUGES SYLVAIN BUSSER
Déposée le 14 mai 1990 par BUSSER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LES HAUTS DES ROUGES SYLVAIN BUSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES HAUTS DES ROUGES SYLVAIN BUSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743606.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DES ROUGES SYLVAIN BUSSER est expirée depuis le 14 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08