Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CAVEAU DES ROUGES
Numéro de dépôt :
1633675
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
28/03/1998
Présentation de la marque LE CAVEAU DES ROUGES
Déposée le 28 mars 1988 par monsieur BUSSER Sylvain et Madame BUSSER née BATUT Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE CAVEAU DES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CAVEAU DES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVEAU DES ROUGES est expirée depuis le 28 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21