Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORIAVIE
BUSSER FRANCOISE

Numéro de dépôt :
3806937
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/02/2021
SORIAVIE de BUSSER FRANCOISE

Présentation de la marque SORIAVIE

Déposée le 16 février 2011 par BUSSER FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SORIAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est BUSSER FRANCOISE domicilié(e) 7 A rue des bâteliers - 67150 - ERSTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSSER FRANCOISE domicilié(e) 7 A rue des bâteliers - 67150 - ERSTEIN - France.

La marque SORIAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORIAVIE est expirée depuis le 16 février 2021.


BUSSER FRANCOISE - 7 A rue des bâteliers - 67150 - ERSTEIN - France


BUSSER FRANCOISE - 7 A rue des bâteliers - 67150 - ERSTEIN - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.