Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUSSE ERNST
/
LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE
BUSSE ERNST

Numéro de dépôt :
3319908
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2024
LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE de BUSSE ERNST

Présentation de la marque LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE

Déposée le 22 octobre 2004 par BUSSE ERNST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est BUSSE ERNST domicilié(e) 21 RUE D'OUESSANT - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUSSE ERNST domicilié(e) 21 RUE D'OUESSANT - 75015 - PARIS - France.

La marque LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROTONDE DE SIMIANE EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.


BUSSE ERNST - 21 RUE D'OUESSANT - 75015 - PARIS - France


BUSSE ERNST - 21 RUE D'OUESSANT - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2562443 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Livre. Publication de livre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.