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Marques déposées par la société étrangère Buss GmbH & Co. KG Fertiggerichte
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BUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSS
Buss GmbH & Co. KG Fertiggerichte, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3044235
Date de dépôt :
25/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2020

Présentation de la marque BUSS

Déposée le 25 juillet 2000 par la société étrangère Buss GmbH & Co. KG Fertiggerichte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société étrangère Buss GmbH & Co. KG Fertiggerichte domicilié(e) Am Damm 26 - 28870 OTTERSBERG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque BUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSS est expirée depuis le 25 juillet 2020.

Buss GmbH & Co. KG Fertiggerichte a également déposé les autres marques suivantes : FIJNE KEUKEN CUISINE FINE GOURMET KOKKEN , FINESSE


Buss GmbH & Co. KG Fertiggerichte, Société de droit allemand - Am Damm 26 - 28870 OTTERSBERG - Allemagne


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430378 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540371 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Ragoûts à base de viande ; ragoûts à base de légumes ; ragoûts et plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande sous forme surgelée ou en conserve ; plats cuisinés comportant essentiellement de la viande, de la volaille, des saucisses ou un autre produit à base de viande, et comportant également un accompagnement de légumes, champignons, fruits, pommes de terre, boulettes de pommes de terre ou boulettes de viande. Ragoûts et plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ou de riz sous forme surgelée ou en conserve ; plats cuisinés comportant essentiellement de la viande, de la volaille, des saucisses ou un autre produit à base de viande, et comportant également un accompagnement de riz, pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.