BUSS GmbH & Co. KG Fertiggerchte (société de droit allemand)
Numéro de dépôt :
3040751
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010
Présentation de la marque ORIENT
Déposée le 13 juillet 2000 par BUSS GmbH & Co. KG Fertiggerchte (société de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est BUSS GmbH & Co. KG Fertiggerchte (société de droit allemand), domicilié(e) Am Damm 26, 28870 Ottersberg ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE - France.
La marque ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENT est expirée depuis le 13 juillet 2010.
BUSS GmbH & Co. KG Fertiggerchte (société de droit allemand) - Am Damm 26, 28870 Ottersberg ALLEMAGNE - Allemagne
Cabinet THIBON-LITTAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Produits de viande et de charcuterie ; conserves de viande, de charcuterie, de légumes, de fruits et de soupe, sous forme fraîche, partiellement conservée ou conservée, aussi comme plats congelés ; salades de charcuterie, de viande, de volaille et de légumes ; ragoûts ; plats prêts à consommer ou plats partiellement prêts à consommer sous forme fraîche, partiellement conservée ou conservée, avec une portion de viande accompagnée de légumes, de pommes de terre, de riz, d'ingrédients de boulettes et/ou de nouilles ; produits de volaille, à savoir préparations de volaille prêtes à consommer ; gélatines de viande, de fruits et de légumes ; extraits de viande et de bouillon de viande ; extraits de potage. Plats prêts à consommer ou plats partiellement prêts à consommer sous forme fraîche, partiellement conservée ou conservée, avec et sans une portion de viande accompagnée de légumes, de pommes de terre, de riz, de boulettes et/ou de nouilles produits de volaille, à savoir préparations de volaille prêtes à consommer ; mélanges prêts à consommer préparés à base végétale, plats prêts et partiellement prèts à consommer, se composant essentiellement de légumes et/ou de fruits préparés et/ou de riz et/ou de protéines végétales et/ou de pommes de terre et/ou d'extraits de levure et/ou de céréales et/ou de produits de fécule et/ou de graines de noisettes ; pâtes alimentaires, nouilles, sauces, condiments, mélanges et préparations de condiments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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