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Marques déposées par BUSQUET Pierre
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Les délices de ma Grand-Mère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les délices de ma Grand-Mère
BUSQUET Pierre

Numéro de dépôt :
3185532
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/09/2012
Les délices de ma Grand-Mère de BUSQUET Pierre

Présentation de la marque Les délices de ma Grand-Mère

Déposée le 26 septembre 2002 par BUSQUET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Les délices de ma Grand-Mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est BUSQUET Pierre domicilié(e) 96 cours V. Hugo,33000 Bordeaux - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSQUET Pierre domicilié(e) 96 cour Victor Hugo,33000 Bordeaux - 33000 - France.

La marque Les délices de ma Grand-Mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les délices de ma Grand-Mère est expirée depuis le 26 septembre 2012.


BUSQUET Pierre - 96 cours V. Hugo,33000 Bordeaux - 33000 - France


BUSQUET Pierre - 96 cour Victor Hugo,33000 Bordeaux - 33000 - France


Inscription le 2 juillet 2003 - Rejet partiel n°373343 - Publication au BOPI 2003-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelers, confitures, compotes, œuf, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. , sucre riz, tapioca, , farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.