Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.E.S. "Groupe d'études des sols et d'aménagement rural"
Monsieur BUSON christian

Numéro de dépôt :
1296364
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1994
G.E.S. \

Présentation de la marque G.E.S. "Groupe d'études des sols et d'aménagement rural"

Déposée le 6 août 1984 par monsieur BUSON christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G.E.S. "Groupe d'études des sols et d'aménagement rural" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BUSON christian domicilié(e) 8, rue de la République, 13710 FUVEAU. - France.

La marque G.E.S. "Groupe d'études des sols et d'aménagement rural" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.E.S. "Groupe d'études des sols et d'aménagement rural" est expirée depuis le 6 août 1994.

BUSON christian a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT


Monsieur BUSON christian - 8, rue de la République, 13710 FUVEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Recherche et études agronomiques. Etudes des sols préalables à l'aménagement rural, drainage, épandage, assainissement individuel, remembrement, études d'impacts, épuration des eaux, traitement des eaux, pollution diffuse, conseils agronomiques et suivis agronomiques d'exploitations, expérimentations et mesures au champ, au laboratoire et dans les industries agricoles alimentaires portant sur l'aménagement rural-Actions de formation de valorisation et de développement s'y rapportant.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.