Marque expirée - Marque en non vigueur

BUSNESS
BUSNESS SAS

Numéro de dépôt :
3548807
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
BUSNESS de BUSNESS

Présentation de la marque BUSNESS

Déposée le 10 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSNESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSNESS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSNESS domicilié(e) 12 QUAI DU COMMERCE, LE THELEMOS,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 391 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT LELEU domicilié(e) 5 RUE DE ROCHEPLEINE,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSNESS est expirée depuis le 10 janvier 2018.


BUSNESS SAS - 12 QUAI DU COMMERCE, LE THELEMOS,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 501391882


BENOIT LELEU - 5 RUE DE ROCHEPLEINE,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; chariots de manutention.