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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSNEL
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
BUSNEL S.A.

Numéro de dépôt :
1121791
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 1 février 1980 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL domicilié(e) (S.A.), rue Deroyer, 22100 DINAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S est expirée depuis le 1 février 1990.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , BUSNEL , AU MERINOS BRETON EBD , DIFFERENCE CREATION BUSNEL , BUSNEL MER , ETAIM AU MERINOS BRETON EBD


BUSNEL S.A. - (S.A.), rue Deroyer, 22100 DINAN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Articles de bonneterie, vêtements confectionnés, vêtements de sport et de loisir, lingerie de corps, maillots de bain, chaussures, bottes et pantoufles, ceintures et en général tous articles d'habillement.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.