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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSNEL
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DIFFERENCE CREATION BUSNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFERENCE CREATION BUSNEL
BUSNEL S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1579572
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque DIFFERENCE CREATION BUSNEL

Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIFFERENCE CREATION BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL domicilié(e) Zone Artisanale des Alleux-Taden, 22100 DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DIFFERENCE CREATION BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFERENCE CREATION BUSNEL est expirée depuis le 9 mars 2000.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , BUSNEL , AU MERINOS BRETON EBD , BUSNEL MER , S , ETAIM AU MERINOS BRETON EBD


BUSNEL S.A. (S.A.) - Zone Artisanale des Alleux-Taden, 22100 DINAN - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Vêtements, chaussures, chappellerie