Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSNEL
/
BUSNEL MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSNEL MER
BUSNEL S.A., (S.A.), Rue Deroyer, 22100 DINAN.

Numéro de dépôt :
1328924
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque BUSNEL MER

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSNEL MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BUSNEL MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSNEL MER est expirée depuis le 30 octobre 1995.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , BUSNEL , AU MERINOS BRETON EBD , DIFFERENCE CREATION BUSNEL , S , ETAIM AU MERINOS BRETON EBD


BUSNEL S.A., (S.A.), Rue Deroyer, 22100 DINAN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Articles de bonneterie, pulls, chandails, vêtements confectionnés, vêtements de sport et de loisir, lingerie de corps, maillots de bain, chaussures, bottes et pantoufles, ceintures et en général tous articles d'habillement.