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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSNEL
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BUSNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSNEL
BUSNEL S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1402410
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1997
BUSNEL de BUSNEL

Présentation de la marque BUSNEL

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL domicilié(e) Rue Deroyer, 22100 DINAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSNEL est expirée depuis le 8 avril 1997.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , AU MERINOS BRETON EBD , DIFFERENCE CREATION BUSNEL , BUSNEL MER , S , ETAIM AU MERINOS BRETON EBD


BUSNEL S.A. (S.A.) - Rue Deroyer, 22100 DINAN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Vêtements, articles de bonneterie, chaussures, chapellerie.