Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU MERINOS BRETON EBD
BUSNEL S.A.

Numéro de dépôt :
1027999
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AU MERINOS BRETON EBD

Déposée le 20 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AU MERINOS BRETON EBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSNEL domicilié(e) rue Deroyer 22103 DINAN - France.

La marque AU MERINOS BRETON EBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AU MERINOS BRETON EBD est expirée depuis le 20 septembre 1987.

BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , BUSNEL , DIFFERENCE CREATION BUSNEL , BUSNEL MER , S , ETAIM AU MERINOS BRETON EBD


BUSNEL S.A. - rue Deroyer 22103 DINAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Laines filées et tricotées.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.