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Marques déposées par monsieur Busnel Romain
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You're Under Arrest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

You're Under Arrest
M. Busnel Romain

Numéro de dépôt :
3890251
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
You\'re Under Arrest de Busnel Romain

Présentation de la marque You're Under Arrest

Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur Busnel Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « You're Under Arrest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Busnel Romain domicilié(e) 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Busnel Romain domicilié(e) 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France.

La marque You're Under Arrest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque You're Under Arrest est expirée depuis le 19 janvier 2022.


M. Busnel Romain - 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France


M. Busnel Romain - 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 24 février 2015 - Changement d'adresse n°643598 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-24

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autre supports d'enregistrement numériques ; baladeurs, baladeurs multimédias ; caméras, appareils cinématographiques, caméras vidéo ; casques à écouteurs ; fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables ; articles de lunetterie ; appareils de radio ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; clichés ; albums ; publications imprimées, revues ; prospectus ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, emballages en papier et carton, papier pour appareils enregistreurs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels et artistiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles ; postsynchronisation ; production musicale ; édition musicale.