Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur Busnel Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « You're Under Arrest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur Busnel Romain domicilié(e) 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Busnel Romain domicilié(e) 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France.
La marque You're Under Arrest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque You're Under Arrest est expirée depuis le 19 janvier 2022.
M. Busnel Romain - 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France
M. Busnel Romain - 8 rue Francoeur - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 24 février 2015 - Changement d'adresse n°643598 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-24
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autre supports d'enregistrement numériques ; baladeurs, baladeurs multimédias ; caméras, appareils cinématographiques, caméras vidéo ; casques à écouteurs ; fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables ; articles de lunetterie ; appareils de radio ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; clichés ; albums ; publications imprimées, revues ; prospectus ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, emballages en papier et carton, papier pour appareils enregistreurs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; consultation professionnelle d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels et artistiques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de spectacles ; postsynchronisation ; production musicale ; édition musicale.
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