Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MARSEILLAIS
BUSNEL NICOLAS

Numéro de dépôt :
3252315
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2013
C MARSEILLAIS de BUSNEL NICOLAS

Présentation de la marque C MARSEILLAIS

Déposée le 21 octobre 2003 par BUSNEL NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « C MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est BUSNEL NICOLAS domicilié(e) 26, RUE MARX DORMOY,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS BUSNEL domicilié(e) 26, RUE MARX DORMOY,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

La marque C MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MARSEILLAIS est expirée depuis le 21 octobre 2013.

BUSNEL NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : LE CALENDRIER MARSEILLAIS


BUSNEL NICOLAS - 26, RUE MARX DORMOY,13004 MARSEILLE - 13004 - France


NICOLAS BUSNEL - 26, RUE MARX DORMOY,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillages ; masques de beauté. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs. Publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Produits de l'imprimérie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papéterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le menage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimérie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures et chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrure (vêtement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.